ROYAL DOULTON (UK) LIMITED Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1398502
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
Présentation de la marque DOULTON
Déposée le 13 mars 1987 par la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOULTON »
Le déposant est la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED domicilié(e) Barlaston, Stoke-on-Trent STAFFORDSHIRE ST12 9ES,ROYAUME-UNI (dossier no 2334435) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2334435) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL DOULTON (UK) LIMITED Société de droit britannique - Barlaston, Stoke-on-Trent STAFFORDSHIRE ST12 9ES,ROYAUME-UNI (dossier no 2334435) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2334435) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334435 - Publication au BOPI 2007-02-15
Renouvellement sans limitation n°2084565 - Publication au BOPI 1997-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549606 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Faïence, porcelaine, terre cuite et poterie;vaisselle, figurines, objets d'art et d'ornement en ces matières;vaisselle et poterie à usages ménagers et domestiques; cendriers pour fumeurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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